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certificat de non gage

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certificat de non gage

Message par 505 Turbo Injection le Ven 17 Avr 2009 - 1:01

Chers amis, j 'ai une probleme: ma J9 achetee il y a deux mois a une carte grise qui ne corresponde pas avec la no de chassis de ma voiture.
Elle a ete chez les mines Hollandais pour obtenir une nouvelle immaticulation, ca c' est possible.
Les autorites ont fait des recherches et en principe tout est ok mais il me faut un certificat de non gage.

Je peus attendez les autoritez Neerlandais contacte leur colleges en France mais dure maintenant DEUX MOIS. DEUX MOIS je ne peux pas utiliser le camion...elle reste chez mon garagiste.. Crying or Very sad

Le probleme pour obtenir le certificat c ést : j ái seulement la numero de chassis, pas de proprietaire et pas de numero dímmatriculation.
la voiture a ete stockee pendent une dizane annees et la cg d'origine a disparu, ont a pris une autre D' UNE AUTRE VOITURE fait un plaque dessus la numero de chassis, avec cette constuction on a fait le ct 5 fois What a Face

Aidez-moi svp le numero de chassis est: VF3888A710419XXXX

Amicalement Wirtjo de Pays-Bas


Dernière édition par 505 Turbo Injection le Ven 24 Avr 2009 - 1:11, édité 3 fois

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Re: certificat de non gage

Message par chasiscgc le Ven 17 Avr 2009 - 1:05

Bonjour,
SI le véhicule avait une carte grise en france et un control technique il doit pas y avoir de soucis. L'ancien propriètaire doit vous fournir un certificat de non gage c'est obligatoire vous devez le recontacter.

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Re: certificat de non gage

Message par 505 Turbo Injection le Ven 17 Avr 2009 - 1:10

Oui J'ai le certificat mais pour la numero de chassis et la carte grise d 'une autre voiture...

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Re: certificat de non gage

Message par youbaba le Ven 17 Avr 2009 - 1:34

http://www.forum-auto.com/automobile-pratique/section15/sujet-relatif-387017.htm

Je regarderais s'il y a un sujet avec ton probléme!

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Re: certificat de non gage

Message par chasiscgc le Ven 17 Avr 2009 - 1:50

505 Turbo Injection a écrit:Oui J'ai le certificat mais pour la numero de chassis et la carte grise d 'une autre voiture...

Si les papier sont pour une autre voiture dans ce cas là il faut que vous recontactez l'ancien propriétaire de votre J9 pour qu'il vous redonne les véritable papier de votre véhicule.

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Re: certificat de non gage

Message par joen le Ven 17 Avr 2009 - 15:50

Laughing Laughing Laughing Laughing Laughing

OK désolé je sort Arrow mais il y a peu de chance que tu récupéré les bon papier...

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Re: certificat de non gage

Message par footware le Ven 17 Avr 2009 - 20:48

S@lut !

Il n'y a pas de quoi rire : notre ami est victime d'une escroquerie pure et simple.

Une chose d'abord :
505 Turbo Injection a écrit:le numero de chassis est: VF3888A7104197222
Ce numéro n'est pas réel. Le zéro devrait normalement être une lettre qui identifie l'année de commercialisation du véhicule (E = 84, F = 85, G = 86, etc.)

Ensuite, je n'ai pas vraiment tout compris.
Pourrais-tu faire une photo du numéro "4" sur la plaque, du numéro "5" sur le passage d'aile, un scanner de ta carte grise et m'envoyer tout çà en message privé ?
Je vais voir ce qu'on peut faire.



@++

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Re: certificat de non gage

Message par footware le Sam 18 Avr 2009 - 9:40

J'ai bien reçu ton message.

Je ne vois que deux raisons à cette modification :
- soit le vendeur est un pur escroc et la vente peut être annulée pour vice caché.
- soit ce véhicule à été réparé avec des pièces d'occasion ce qui pourrait s'expliquer par une attestation écrite du garagiste.

Pour en revenir au certificat de non gage, il risque d'être difficile de l'obtenir.
Il faut les informations suivantes :
    - le numéro d'immatriculation.
    - la date de première mise en circulation.
    - le numéro de série.
    - la date du certificat actuel
    - le nom du propriétaire actuel
Avec un peu de chance, les deux premières informations pourraient figurer sur le carnet d'entretien.
Pour les deux dernières informations il n'y a que la carte grise d'origine qui pourrait les donner.

Si tu arrive à trouver au moins le numéro d'immatriculation dans le carnet d'entretien, je pense que l'administration frnaçaise pourrait bien accélérer les choses.

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Re: certificat de non gage

Message par 505 Turbo Injection le Ven 24 Avr 2009 - 0:29

Mes amis des bonnes nouvelles!!

Mon garagiste m'a apelle cet apres midi, il ma raconte que il recu une lettre de la RDW (mines) disant la J9 a recu une..
Immatriculation Neerlandais sur la numero de chassis d'origine.

VICTOIRE!!!!! cheers lol! lol! lol! bounce bounce Very Happy Very Happy


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Re: certificat de non gage

Message par chasiscgc le Ven 24 Avr 2009 - 0:34

AH et bien faut croire que l'administration de ton pays est simpathique.

Mais comment il est passé alors qu'il avait un faut numéro de chasis scratch

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Re: certificat de non gage

Message par 505 Turbo Injection le Ven 24 Avr 2009 - 1:05

chasiscgc a écrit:AH et bien faut croire que l'administration de ton pays est simpathique.

Mais comment il est passé alors qu'il avait un faut numéro de chasis scratch

Je pense que ils ont fait des recherches qui expliquent que la voiture n'a pas ete vole...etc... je ne comprends pas completement la procedure...
Mais victoire pour la J9!!

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Re: certificat de non gage

Message par chasiscgc le Ven 24 Avr 2009 - 2:19

OK
Oui de toute façon VICTOIRE pour UN J9 cheers

Bonne route avec lui et n'hésitez pas pour les photos Smile

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Re: certificat de non gage

Message par cruzeur le Ven 24 Avr 2009 - 17:42

Maintenant il ne manque plus que les photos de la bête et ça roule...

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http://peugeotj9.bbactif.com/presentation-des-membres-f21/moi-c-est-cruzeur-compte-rendu-de-la-recuperation-d-un-j9-t11.htm

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Re: certificat de non gage

Message par Cyber-PAPY le Ven 8 Mai 2009 - 18:36

Je suis un peu surpris de la simplicité avec laquelle ce problème a été résolu.

Enfin, si tout le monde y trouve son compte, ne boudons pas le plaisir.

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Re: certificat de non gage

Message par kristof le Mer 13 Mai 2009 - 0:42

depuis quand les cetificat de non gages sont obligatoire pour reimmatriculee une voiture ???????????

ma 4L etait du 16 elle est en 17 sans certificat ainsi que mon J7 qui vien de la vendee puis ma 405 je l'ai hachter dans le 85 puis revendu sur toulouse toujours sans certificats .
depuis qu'ils sont accessible sur le net les prefecture ne les demande plus ils le font automatiquement

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Re: certificat de non gage

Message par footware le Mer 13 Mai 2009 - 0:44

Sauf que dans ce cas précis, le véhicule a été ré-immatriculé à l'étranger. Wink

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Re: certificat de non gage

Message par cruzeur le Mer 13 Mai 2009 - 10:04

kristof a écrit:depuis quand les cetificat de non gages sont obligatoire pour reimmatriculee une voiture ???????????

depuis qu'ils sont accessible sur le net les prefecture ne les demande plus ils le font automatiquement


Oui, mais si il y a un problème que la Préfecture n'arrive pas a l'avoir elle refuse la demande d'immatriculation... Quand une voiture change de propriétaire le certificat de non gage est toujours nécessaire même si la procédure s'est peut-être simplifié parc que la préfecture peut le consulter en ligne...

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Re: certificat de non gage

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