Certificat de conformité J7 camionette de 1973

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Certificat de conformité J7 camionette de 1973

Message par Mr.HorsePower le Sam 27 Oct 2012 - 12:04

Bonjour,
je vais tres prochainement faire une demande de carte grise , comme nous savons tous
de puis 1 er janvier 2011 ,l'amministartion demande le "certificat de conformité " de tout
vehicule au quel est demander un CG.Evidament je pourrais faire une demande a Peugeot
ou au ammenistrations diverses ,mais je ne voit pas pourquoi je doit payer pour un papier que logiquement devrait etre avec le vehicule.
IL arrive dans les clubs ou sur un internet d en trouver , c est commeça que j ai pu avoir
celui de ma motobécane "bleue".
Alors je fait appele a vous si qlq parmis vous en aurait ou m indiquer ou pourrais-je en trouver.
Merci a vous tous.

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Re: Certificat de conformité J7 camionette de 1973

Message par viking 57730 le Sam 27 Oct 2012 - 14:04

ben chez moi pas besoin de certificat Very Happy

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Re: Certificat de conformité J7 camionette de 1973

Message par Mr.HorsePower le Sam 27 Oct 2012 - 15:45

Bonjour Viking,
dans cas alors meme ici il y a pas besoin?
On me la s demander pour mon alfa, mais la je comprend elle venait d Italie!!
mais ma bleue ?? 100% Franchouillarde!!..la' je comprend pas!
Voila pourquoi je me disait que a tout les coups ils allait encore m en demander un!
Bon on verra bien, mais si entre autre qlq en aurait , cela m arrangerait!
merci.

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Re: Certificat de conformité J7 camionette de 1973

Message par STUN le Sam 27 Oct 2012 - 15:48

Bah euh... je comprend pas bien la !
Pour les vehicules importés c'est necessaire, mais pas pour les autres !

Dans la mesure ou tu as deja une CG c'est que le vehicule est conforme !

J'ai fait pas plus tard qu'hier (et reçues ce matin) la CG de mon J7, ainsi que celle d'une golf... Et j'en avais fait deux autres depuis janvier 2011 !

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1050.xhtml Cool

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Re: Certificat de conformité J7 camionette de 1973

Message par STUN le Sam 27 Oct 2012 - 15:56

Reste que pour ta mob, il s'agissait peut-etre de sa première immatriculation suite à l'obligation de le faire pour les cyclomoteurs scratch

http://www.ants.interieur.gouv.fr/ants/Immatriculer-un-cyclomoteur.html

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Re: Certificat de conformité J7 camionette de 1973

Message par viking 57730 le Sam 27 Oct 2012 - 16:24

il parle pas de mob Razz

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Re: Certificat de conformité J7 camionette de 1973

Message par STUN le Sam 27 Oct 2012 - 16:53

Bah j'ai rien trouvé la concernant, alors j'ai supposé Wink

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Re: Certificat de conformité J7 camionette de 1973

Message par Mr.HorsePower le Sam 27 Oct 2012 - 17:07

Merci les gars, oui Stun je pense aussi que c etait pour une premiere
immat, mais bon !!! Je me disait que c etait la procedure actuelle!
a+

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Re: Certificat de conformité J7 camionette de 1973

Message par kinky le Dim 11 Nov 2012 - 19:19

Bonjour
pour revenir sur le cas de la mob, il est obligatoire de les immatriculer depuis janvier 2011. Il faut faire une demande d'immatriculation et obtenir ce certificat du constructeur. Et nous avons enfin une traçabilité des deux roues et les jeunes peuvent moins faire les rigolos.
pour info, même un véhicule non homologué doit être déclaré en préfecture avec son numéro de série, ce qui est pratique en cas de vol pour identifier son propriétaire quand il est retrouvé.

pour un véhicule d'occasion régulièrement immatriculé en France, pas besoin de fournir ce certificat. (hors importation)

Sauf si il s'agit d'un véhicule de plus de trente ans, dont on a perdu la carte grise, ou plutôt dont on ne peut retrouver le propriétaire, et que l'on désire immatriculer le véhicule en collection. c'est la seule solution pour avoir des papiers. Il existe bien des véhicules qui ont toujours une immatriculation mais dont la carte grise est perdue, le propriétaire est mort ou parti vivre on ne sait ou, sinon, on prend contact avec lui pour qu'il fasse une demande de duplicata.


il faut un certificat de cession, avec le numéro de série, l'immatriculation si elle existe encore, la date de première mise en circulation, comme sur une vrai vente, remplir une demande immatriculation en carte grise collection et demander au constructeur un certificat de conformité ou si il n'existe plus, se rapprocher de la fédération des véhicules anciens.
Christophe

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Re: Certificat de conformité J7 camionette de 1973

Message par Mr.HorsePower le Dim 11 Nov 2012 - 20:14

Merci a toi Kinky!! Very Happy

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Re: Certificat de conformité J7 camionette de 1973

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