bonjour,
j'ai un soucie car je doit vendre mon j'9 le problème est que sur la carte grise il y a une mention spécial :véhicule non roulant ne pas tenir compte dates de visite technique.
C'est un camping car sur la carte en tout cas c'est:j.1 v.a.s.p, j.3 caravane. La personne voulant me l'acheter a téléphoner à la préfecture et ils lui on dit car je lui est filer l'immatriculation et quelque notes de la carte grise que mon camion étais une caravane ou une remorque je roule avec depuis 5 ans et tout les contrôle de police mon poser aucun soucie donc pourquoi est il marquer sa?
est comment faire pour que cette homme qui le veut absolument mais en bonne carte grise se qui est tout a fait normal puisse l'acheter sans soucie ?
(de plus il est passer au contrôle technique sans problème)

merci d'avance...

si ma mémoire est bonne;
normalement ce genre de mention n'a aucune valeur! excepté "vendu le ../../2010"

les autres te confirmeront ou non..

merci d'avoir repondue mais est ce sur?

la mention special elle ecrite a la main ou par ordi , & normalement il aurai du etre declasser autocaravane et non caravane , il ya une difference entre les 2 quand meme , bisarre ta CG

alors en gros qd tu l'as acheté, la CG était faite avec un CT fait en véhicule non roulant.
Tu as eu le droit de faire les papiers, mais censémment tu n'avais pas le droit de rouler avec tant que tu n'avais pas fait un nouveau CT, roulant.
Si (puisque tu as roulé pendant 5 ans tu as été obligé d'en faire au moins deux) tu as desormais un CT ok avec un vehicule que tu as emmené toi meme au controle, alors il n'y apas de probleme pour une vente.
L'erreur est que tu aurais du faire un nouveau CT apres l'achat, et refaire la CG en pref.

kristof a écrit:

la mention special elle ecrite a la main ou par ordi , & normalement il aurai du etre declasser autocaravane et non caravane , il ya une difference entre les 2 quand meme , bisarre ta CG

faux
mon 711 est homologué VASP caravane
homologué comme tel à la DRIRE
en gros, c'est exactement la meme chose

youbaba a écrit:

si ma mémoire est bonne;
normalement ce genre de mention n'a aucune valeur! excepté "vendu le ../../2010"

les autres te confirmeront ou non..

tu confond avec la mention "vendu en l'etat", inscrite à la main par le vendeur, qui n'a effectivement aucune valeur juridique.
La mention "véhicule non roulant" apparait elle sur la CG, via la pref', et la je te garanti que ça a une valeur legale !

effectivement apres avoir reverifier sur la bareme des vasp il n'est pas specifier de vasp autocaravane , je voit pas pourquoi sur bustribe il l'apel par cette abreviation alors , je suis en plein debat pour declasser mon bus donc j'm'embrouille un peu

Tiken a écrit:

La mention "véhicule non roulant" apparait elle sur la CG, via la pref', et la je te garanti que ça a une valeur legale !

mais si apres refection total du vehicule si il refait une CG c'est payant ou gratuit

OK donc d'après vous la personne qui veut me l'acheter ne doit pas se faire de soucie?

dois je refaire la carte grise avant?

kristof a écrit:

mais si apres refection total du vehicule si il refait une CG c'est payant ou gratuit

il me semble que c'est payant, mais dans ce cas là de toute façon l'acheteur doit refaire la CG donc ...

Pour ton acheteur Psylo normalement je ne vois pas en quoi il aurait des problemes pour refaire un cg si le CT a moins de 6 mois et a été fait en véhicule roulant.

voila tout est OK je suis aller à la pref pas de soucie maintenant je doit refaire le contrôle technique mais c'est le pollution que normalement je ne devrait pas passer mais grâce à nos amis les bleu j'avais pas la carte grise donc le gars du contrôle pouvait pas vérifier si c'étais bien un camping car résultat je doit passer le contrôle technique alors je me demander pour la vente si se contrôle valait un contrôle de moins de 6 moi ou vais je devoir refaire le contrôle ?

attend te laisse pas faire, tu es en camping car, tu n'as clairement pas à faire le controle pollution
mais explique clairement, qd tu parles du gars du controle, tu parles du controle de flic ou du CT ?
en résumé :
- si tu fais un controle pollution, il ne te servira à rien pour la vente, en temps que camping car, c'est de l'argent dépensé inutillement.
- si ton CT a plus de 6 mois, tu dois le repasser pour la vente
- si il a moins de 6 mois t'es tout bueno pour faire la vente.

ok merci des réponses je vais le repasser